MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : mllebride.com Ces données ci-jointe :
1. Données légales :
Le Propriétaire est : axelle rifflet
Adresse de localisation du titulaire : 2 ter chemin du ruisseau 44310 – saint philbert de Grand Lieu
Le Créateur du site est : rifflet axelle
Le Chef de publication est : rifflet axelle
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de publication : mllebride@gmail.com
Le Réalisateur est : rifflet axelle
Par quel moyen contacter le Concepteur : mllebride@gmail.com
Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Num. de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : mllebride.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet mllebride.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site mllebride.com. Le site mllebride.com est mis à jour régulièrement par rifflet axelle.
rifflet axelle s’efforce de prescrire sur le site suivant mllebride.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web mllebride.com est habituellement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, mllebride.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, mllebride.com ne pourrait être designé pour responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
rifflet axelle est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site suivant mllebride.com, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation préalable de rifflet axelle, directeur du site internet à l’email : mllebride@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site web mllebride.com, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de rifflet axelle, directeur du site suivant à cette adresse : mllebride@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site internet mllebride.com contient de multiple URL hypertextes vers différents sites (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à la validation de rifflet axelle. Cependant, rifflet axelle ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
L’usager est donc avisé que durant de ses navigation sur le site suivant mllebride.com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, mais qui sauvegarde des données en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site suivant.
Le paramétrage du programme de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de la contester de la manière expliquée à l’ adresse : www.mllebride.com. La mise en place à la possibilité toutefois de régler le navigateur de son pc afin de rejeter la mise en place des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et observez les explications en lien avec votre navigateur.
6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web mllebride.com, rifflet axelle ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de certains services mis à disposition par le site interne mllebride.com. L’utilisateur fournit les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site web mllebride.com le devoir ou non de mentionner ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’exercer, envoyez une requête à mllebride.com par email : mllebride@gmail.com ou alors par écrit dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.
Aucune information personnelle de l’usager du site suivant mllebride.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site web mllebride.com et de tout ses droits autorise rifflet axelle à céder les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant mllebride.com.
Le site mllebride.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).
Propriété intellectuelle:
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Pajamas.
Les logos et marques des sociétés citées sur le blog Pajamas sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaire
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.
La consultation du blog Pajamas est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
Les informations disponibles sur le blog Pajamas qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.
Pajamas ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du blog Pajamas sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux.
Cookies:
Pajamas vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le blog parfum de vanille. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de parfum de vanille, mais aussi des système de statistiques ou de tout autre service proposé sur le blog Pajamas.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le blog Pajamas, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le blog Pajamas terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du blog Pajamas, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.
Ligne éditoriales et publicité:
Pajamas est un blog personnel sur lequel, je ne publie que ce qui me ressemble et correspond à ma ligne éditoriale. Peuvent apparaître sur le blog, des liens d’affiliation mais cela ne modifie en rien le prix final pour le client, il ne s’agit que d’un partenariat entre le blog et le site marchand en rapport avec des produits et une marque dont je parle souvent et qui apporte un plus à mes lecteurs.
Je ne pratique pas la rédaction de billets sponsorisés, ou seulement si le sujet est pertinent vis à vis de ma ligne éditoriale et me réserve le droit de ne pas parler d’un produit que j’aurais reçu en cadeau dans le cas où il ne me conviendrait pas ou n’apporterait rien à mes lecteurs.
Modération des commentaires:
Je me réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable, tout contenu qui contreviendrait à la législation française. Je peux également mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur dans les cas de messages racistes, injurieux, diffamant ou pornographique et quel que soit le support utilisé.
Le blog Pajamas n’est pas enregistré à la CNIL car il ne possède et ne recueille aucune donnée personnelle des utilisateurs.
No Comments